Geneviève Broussy

De: BROUSSY (Geneviève)
ancienne conseillère municipale d'Auch (Gers)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028430577(source JORF)
nomination
05 Janvier 201405/01/2014
De: BROUSSY (Geneviève)
ancienne conseillère municipale d'Auch (Gers)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022363529(source JORF)
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Broussy (Geneviève)
conseillère municipale d'Auch (Gers)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649824(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Geneviève Broussy
conseillère municipale d'Auch
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449(source JORF)
nomination
29 Janvier 200429/01/2004
De: Broussy, née Fouché (Geneviève, Françoise)
présidente d'associations ; 29 ans d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Parité et égalité professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Broussy, née Fouché (Geneviève)
présidente d'une association d'entraide ; 23 ans de bénévolat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997